En survolant une région du Sahara, des aviateurs ont été stupéfaits d'observer une oasis de verdure et de fertilité au cœur d'un paysage lunaire.

Miracle de la nature ? Non : miracle de la propriété.

Car cette enclave verte était la propriété privée d'une tribu, gérant ses réserves d'eau, et se protégeant contre les dévastations des hommes et des animaux de passage.

I1 y a un lien reconnu entre la propriété et la responsabilité.

On ne prend soin, on ne répond, que de ce que l'on possède. La propriété rend gestionnaire, et bon gestionnaire. C'est même la légitimation la plus satisfaisante de la propriété privée.

Quand les droits de propriété sont reconnus et respectés, il est facile d'obtenir de chacun qu'il ne porte pas atteinte à l'environnement. Car l'environnement c'est obligatoirement la propriété d'un autre. Un dommage causé à l'environnement est un dommage causé à autrui. Comme tel, il ouvre droit à réparation; voilà de quoi dissuader la plupart des gens de détruire la nature.

Pendant de longs siècles, la responsabilité civile, évoquée devant des juges, a été suffisante pour régler la plupart des problèmes d'environnement.

Mais peu à peu les Etats ont voulu nationaliser les questions d'environnement, et le droit civil s'est effacé devant La réglementation publique.

Désormais, la protection juridique de l'environnement ne se réfère plus aux relations privées entre particuliers, mais elle relève de l'ordre public.

Réciproquement, celui qui porte un préjudice à autrui mais a respecté les normes posées par les pouvoirs publics est irresponsable.

Au cours du XIXème siècle, par exemple, les réglementations ont arbitré en faveur de l'industrialisation, même lorsqu'elle était polluante, même lorsqu'elle n'avait cure de l'environnement.

Ce transfert d'approche juridique, du privé vers le public, du dommage personnel vers la défense de l'intérêt général, s'est fondé sur l'argument suivant :

- la nature n'est pas toujours susceptible d'appropriation

- la logique de la propriété privée et de la responsabilité civile ne peut donc jouer.

Cet argument a été renforcé par la théorie économique des "biens publics".

Comme un jardin du même nom, un bien public peut servir à tout le monde, et le fait que les uns s'en servent n'empêche pas les autres de le faire aussi. Non exclusivité, non rivalité : ces deux caractéristiques ne se retrouvent-elles pas dans les biens environnementaux ?

S'il en est ainsi, les biens environnementaux doivent être gérés par la puissance publique.

Depuis vingt ans, économistes et juristes réunis autour de "l'école des droits de propriété" réagissent contre l'assimilation des biens environnementaux à des biens publics.

Ils font d'abord remarquer que la gestion par la puissance publique aboutit non pas à la défense de l'environnement et à l'élimination des pollutions, mais à la destruction de la nature et du cadre de vie. C'est la "tragédie des communs" : la désolation des pays qui ne reconnaissent pas la propriété privée. Mais juristes et économistes n'ignorent pas pour autant les difficultés techniques qui peuvent faire obstacle à l'attribution de droits de propriété sur les biens environnementaux, à la protection et à la circulation de ces droits. Tout l'effort de l'écologie de marché va désormais se concentrer sur cette question : comment réduire les communs et étendre les propriétés ?

La question peut être facilement réglée pour un certain nombre de biens environnementaux. Ils ont souvent été collectivisés par un simple hasard historique ou par une volonté politique, et techniquement rien n'empêche qu'ils soient privatisés.

De nombreux biens environnementaux, comme les parcs naturels, les réserves, peuvent être produits par des entreprises ou des individus privés, suivant la logique du marché.

Dans certains cas, la solution est moins évidente, mais elle existe.

Des ressources naturelles dont les contours sont difficiles à saisir, comme l'eau pure ou encore mieux l'air pur, peuvent faire l'objet d'un marché.

I1 faut au préalable décider qui sera titulaire des droits de propriété sur ces ressources naturelles. Une fois la première attribution de droits réalisée, tout va ensuite se normaliser : par le jeu du marché ces droits iront à ceux qui sont susceptibles de donner leur plus haute valeur sociale aux biens environnementaux.

Dans certains cas, ce sera le pollueur, dans d'autres cas le pollué.

Les uns paieront pour avoir le droit de polluer, les autres pour avoir le droit de ne pas être pollués.

Ce prix a une signification sociale: il indique la limite que l'ensemble des consommateurs et des producteurs est disposé à reconnaître pour l'usage des biens environnementaux comparativement aux autres biens.

Un marché des ressources naturelles permettrait de déboucher sur de meilleures solutions que celles que propose aujourd'hui le droit de la mer. Qui devrait posséder les océans ? A cette question on répondra: ceux qui tirent la plus grande valeur ajoutée de l'usage des océans. Aujourd'hui le droit de la mer donne la préférence au principe de territorialité, et encourage ainsi le pillage des bancs de poisson, ainsi que la pollution marine en haute mer. Si les pécheurs étaient propriétaires des ressources marines, elles seraient mieux gérées. C'est d'ailleurs ce que l'on observe pour les huîtres, pour les langoustes aux Etats Unis - par opposition à ce qui concerne les espadons ou les cétacés.

Chaque année, notamment en Provence ou en Corse, des milliers d'hectares de forêts sont incendiés.

Pour quelles raisons ? D'une part certaines de ces forêts sont domaniales et l'administration manque de moyens pour les entretenir. D'autre part les forêts privées ne sont pas rentables compte tenu des réglementations mais aussi des charges qui pèsent sur les exploitants. Enfin, beaucoup d'incendies ne sont pas innocents: ils sont une manière de rendre à la construction ce que les plans d'occupation des sols lui avaient enlevé.

Dans tous ces cas, on voit qu'un recours accru à la propriété privée, et son respect scrupuleux par les pouvoirs publics, serait un progrès.

De la même façon le gaspillage de l'énergie dénoncé par la plupart des écologistes n'existe que dans la mesure où cette énergie n'est pas privatisée.

Si les champs pétrolifères sont propriété privée, les producteurs s'organisent très vite pour ne pas épuiser les gisements: le cartel des pétroliers permet de régulariser les ressources à long terme. Le marché aboutit à des quotas de fait bien plus réalistes que ceux que pourrait imaginer n'importe quel planificateur.

Economiser l'énergie, cela devrait signifier en réalité soumettre l'énergie aux lois de l'économie. On est souvent loin du compte, avec des prix administrés, subventionnés, fixés par les pouvoirs publics en fonction d'intérêts politiques mais sans rapport avec l'offre et la demande.

Jusqu'à présent, on a raisonné, comme le font la plupart des écologistes, comme si les ressources naturelles n'étaient pas renouvelables. Si on surconsomme aujourd'hui, il n'y en n'aura plus pour demain.

Les thèses catastrophistes assimilent la planète à un magasin contenant un certain nombre de produits. C'est une vue purement statistique du problème. Les ressources dites "naturelles" ne le sont pas tellement que cela, et elles apparaissent et se régénèrent bien mieux qu'on ne le croit en général.

En effet, c'est seulement le génie créateur de l'homme qui transforme la matière et les éléments naturels en ressources.

Le pétrole ne représentait pour les Romains qu'un combustible de faible valeur; il est devenu un carburant précieux. C'est pourtant bien le même produit "naturel". Et, demain, si le pétrole classique est épuisé, d'autres sources d'énergie prendront la relève parce que l'ultime ressource, l'esprit humain, aura fait son oeuvre.

Voici, à la lumière de ces dernières considérations, que la propriété privée des biens environnementaux prend une nouvelle dimension, et une nouvelle légitimité.

Reconnaître et étendre des droits de propriété sur l'environnement, c'est permettre aux hommes de développer leur esprit créatif. Chaque propriétaire est apte à entretenir et surtout à augmenter les ressources disponibles pour tous.

En reconnaissant à chacun le droit de propriété, on le conduit sur la voie de la création. Non seulement la propriété élimine les pillages, mais elle crée les ressources en transformant le monde.