INTRODUCTION


PETITE HISTOIRE DE L'IMPOT


 

Il suffit de regarder les statistiques concernant la fiscalité pour comprendre l'enjeu politique et économique que représente l'impôt: de nos jours, plus de la moitié du revenu d'un contribuable est collecté par l'Etat en divers impôts, taxes et cotisations sociales. La pression fiscale n'a cessé d'augmenter depuis le début du siècle et ce dans tous les pays d'Europe.

Mais à quoi sert l'impôt? Il est nécessaire pour procurer des ressources à l'Etat, ainsi, ce dernier peut financer les dépenses publiques c'est-à-dire ses interventions dans la vie économique et sociale. On pourrait donc percevoir les contributions fiscales comme une juste rémunération, contrepartie aux services que rend l'Etat aux citoyens. Seulement, la mission publique ne s'arrête plus aux tâches dites régaliennes car depuis la seconde guerre mondiale l'Etat est omniprésent: il éduque nos enfants, nous permet de communiquer par téléphone, par courrier, il place notre épargne, il produit des biens et services pour satisfaire nos besoins, il nous permet d'être charitable en aidant les plus faibles et les plus démunis, il oriente notre consommation pour que l'on ne nuise pas à notre propre santé en roulant dans des voitures de plus de dix ans, en fumant trop de cigarettes ou en buvant trop d'alcool etc... En bref, il fait partie intégrante de notre vie.

Malheureusement ces nombreuses interventions coûtent cher et il faut faire fonctionner tout un arsenal administratif- l'impôt permet cela, du moins le permettait car à présent il ne suffit plus à couvrir la totalité des dépenses et l'Etat se voit obligé de recourir massivement à l'emprunt (un des maux actuels de nos sociétés d’ailleurs).

Mais, au-delà de la simple nécessité de fournir des ressources à l'Etat, la fiscalité correspond à un ensemble d'outils qui visent essentiellement à corriger les « imperfections » du marché notamment en opérant une redistribution en vue de réduire les inégalités sociales. En effet, suite à la première distribution de richesse relative aux capacités productives de chacun, certains n'ont rien obtenu car n'ont pas participé à cette production, or les mécanismes du marché ne prévoient rien en ce qui concerne les non-actifs, l'Etat se substitue donc à lui par le biais de l'impôt en effectuant un transfert entre ceux qui ont eu et les autres.

Pour ces raisons l'impôt est un instrument puissant qui fait partie de plus en plus des arguments électoraux. En effet, la fiscalité donne, à présent, lieu à des débats animés: la trop forte pression fiscale inquiète ... Un certain Laffer n'a t-il pas mentionné et démontré que trop d'impôt pouvait tuer l'impôt?...

Une question légitime se pose d'elle même: comment en est on arrivé là? Un retour dans l'histoire pourrait-il dessiner le profil d'évolution d'un impôt balbutiant et hésitant devenu une institution fiscale puis un enjeu politiques...

Dans une première partie, nous étudierons l'impôt de l'antiquité à la veille de la révolution française afin de décrire le passage d'un impôt ponctuel à une organisation fiscale officielle et contestée. Nous exposerons en particulier les circonstances de l'apparition des premiers impôts organisés et nous effectuerons un tour d'horizon de la fiscalité dans les principales civilisations antiques. Enfin, nous nous attarderont sur l'articulation de l'impôt avec l'économie et la politique en se concentrant essentiellement sur la France.

Dans une seconde partie, nous nous pencherons sur l'analyse d'un impôt plus structuré de la révolution française à la première guerre mondiale marquant une rupture dans l'histoire de l'impôt puisque celui-ci se lie, à partir de là, étroitement avec la politique. Nous verrons en premier lieu le rôle important de l'impôt dans le déclenchement de la révolution française puis sa transformation progressive jusqu'à la forme qu'il revêt de nos jours.