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INTRODUCTION PETITE HISTOIRE DE L'IMPOT
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Il suffit
de regarder les statistiques concernant la fiscalité pour comprendre
l'enjeu politique et économique que représente l'impôt: de nos jours,
plus de la moitié du revenu d'un contribuable est collecté par l'Etat
en divers impôts, taxes et cotisations sociales. La pression fiscale
n'a cessé d'augmenter depuis le début du siècle et ce dans tous les
pays d'Europe. Malheureusement ces nombreuses interventions coûtent
cher et il faut faire fonctionner tout un arsenal administratif- l'impôt
permet cela, du moins le permettait car à présent il ne suffit plus
à couvrir la totalité des dépenses et l'Etat se voit obligé de recourir
massivement à l'emprunt (un des maux actuels de nos sociétés d’ailleurs).
Mais, au-delà
de la simple nécessité de fournir des ressources à l'Etat, la fiscalité
correspond à un ensemble d'outils qui visent essentiellement à corriger
les « imperfections » du marché notamment en opérant une redistribution
en vue de réduire les inégalités sociales. En effet, suite à la première
distribution de richesse relative aux capacités productives de chacun,
certains n'ont rien obtenu car n'ont pas participé à cette production,
or les mécanismes du marché ne prévoient rien en ce qui concerne les
non-actifs, l'Etat se substitue donc à lui par le biais de l'impôt en
effectuant un transfert entre ceux qui ont eu et les autres. Pour ces raisons l'impôt est un instrument puissant qui
fait partie de plus en plus des arguments électoraux. En effet, la fiscalité
donne, à présent, lieu à des débats animés: la trop forte pression fiscale
inquiète ... Un certain Laffer n'a t-il pas mentionné et démontré que
trop d'impôt pouvait tuer l'impôt?... Une question
légitime se pose d'elle même: comment en est on arrivé là? Un retour
dans l'histoire pourrait-il dessiner le profil d'évolution d'un impôt
balbutiant et hésitant devenu une institution fiscale puis un enjeu
politiques... Dans une première
partie, nous étudierons l'impôt de l'antiquité à la veille de la révolution
française afin de décrire le passage d'un impôt ponctuel à une
organisation fiscale officielle et contestée. Nous exposerons en particulier
les circonstances de l'apparition des premiers impôts organisés et nous
effectuerons un tour d'horizon de la fiscalité dans les principales
civilisations antiques. Enfin, nous nous attarderont sur l'articulation
de l'impôt avec l'économie et la politique en se concentrant essentiellement
sur la France. Dans une seconde partie, nous nous pencherons sur l'analyse d'un impôt
plus structuré de la révolution française à la première guerre mondiale
marquant une rupture dans l'histoire de l'impôt puisque celui-ci se
lie, à partir de là, étroitement avec la politique. Nous verrons en
premier lieu le rôle important de l'impôt dans le déclenchement de la
révolution française puis sa transformation progressive jusqu'à la forme
qu'il revêt de nos jours. |