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LES
DROITS DE PROPRIETE ET L'ENVIRONNEMENT |
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Il est important
que nous comprenions aussi bien les causes de la dégradation de
notre environnement que les solutions à envisager si nous voulons
réussir à traiter ces problèmes. Mais, tout d’abord,
parlons des problèmes des “Droits de propriété et modes d’emploi
de l’environnement”. Je voudrais réfléchir à l’origine de ce que
l’on appelle le modèle des droits de propriété ainsi que la différence
entre ce modèle et le modèle environnemental actuel. Je pense que l’essentiel
est de comprendre l’utilisation des droits de propriété dans la
lutte contre la dégradation de l’environnement ainsi que dans la
préservation et la conservation des ressources et des biens environnementaux.
C’est le radicalisme extrême de cette approche. En 1979, dans
une note que j’avais rédigée aux Etats-Unis pour le parti libéral
américain, j’ai désigné cette nouvelle classe environnementaliste
“The free market environmentalism”, (l’environnementalisme de libre
marché). On l’appelle aussi : “The new resources economics” (l’économie
des ressources nouvelles). Il existe encore d’autres dénominations,
mais j’aime bien le concept d’“environnementalisme de libre marché”. Nous sommes allés
dans ce sens afin de souligner le fait que cette position radicale
en matière d’environnement considère les institutions d’une société
libre dans une économie de marché libre, en particulier la propriéte
privée, les motivations économiques et les mécanismes du marché,
non pas comme une cause de la dégradation environnementale, ce qui
était et continue d’être la position prédominante dans le monde,
mais qu’au contraire, elle considère ces institutions comme la solution
aux problèmes environnementaux. En reconnaissant
que l’environnementalisme, le mouvement vert, est presque partout,
de plus en plus, un mouvement de gauche, mettant un terme au système
de libre entreprise et en particulier à la propriété privée de la
terre et des ressources naturelles, il devient évident que l’environnementalisme
de libre marché est un modèle environnemental tout à fait nouveau. Etudions tout
d’abord les origines du modèle environnemental actuel. La plupart
des environnementalistes et des économistes de l’environnement croient
que la dégradation de l’environnement et en particulier la pollution
de l’air et de l’eau sont des caractéristiques inhérentes à l’économie
de libre marché du fait de l’existence d’externalités, parce que
les individus, les affaires et les entreprises agissent dans leurs
propres intérêts, cherchent à s’enrichir, et ont été capables de
faire porter le poids des frais engendrés par la pollution par la
population en déversant leurs déchets dans l’air ou dans l’eau. L’air et l’eau
ont été considérés comme un héritage commun à toute l’humanité.
Les environnementalistes et les économistes de l’environnement ont
fait un article de foi de la réticence des décideurs individuels
en matière d’économie, motivés par un comportement de satisfaction
personnelle, à prendre en compte des effets économiques non-évalués
de leurs activités économiques. Ces idées reposent
sur plusieurs points : avant tout, parce que la pollution et la
dégradation de l’environnement sont d’abord devenus un problème
visible dans les pays capitalistes de l’ouest où est née la révolution
industrielle. La plupart des critiques du marché libre, qu’ils soient
socialistes, marxistes ou environnementalistes modernes, déclarent
qu’il s’agit d’un problème inhérent et, en effet, inévitable, au
système de production basé sur le profit et la propriété privée
de la terre et des ressources naturelles. Cette supposition
conduit à la conviction largement partagée selon laquelle les problèmes
environnementaux disparaîtraient si l’Etat détenait tous les moyens
de production et si le système économique était dirigé non pas par
des personnes recherchant un profit individuel et agissant dans
leur propre intérêt, mais, au contraire, par des employés du gouvernement,
des bureaucrates et des managers agissant dans l’intérêt du peuple,
produisant pour le bien de tous et, de ce fait, tenant compte de
l’ensemble des frais. Il n’est pas nécessaire
de faire remarquer le degré incroyable de naïveté qu’il est nécessaire
d’avoir pour croire qu’un représentant du gouvernement ait pu agir,
ou agisse un jour, pour le bien du peuple. Le fait est qu’on y a
cru et que c’est devenu la base sur laquelle a été édifié le modèle
environnemental actuel, la sagesse environnementale traditionnelle.
Il a été affirmé que la propriété publique résoudrait les problèmes
environnementaux parce qu’un système de propriété privée et de libre
entreprise était incapable de le faire. Si la propriété
et l’industrie faisaient partie des biens de l’Etat, celui-ci garantirait
la protection des intérêts généraux du peuple et le développement
du bien commun. Pendant des dizaines d’années, l’image d’un système
idéal sous le socialisme était considérée comme une évidence, et
le but principal de la plupart des mouvements environnementalistes,
y compris celui des USA, tendait vers une plus grande réglementation
publique, un contrôle de l’industrie et même des styles de vie de
chaque individu, ainsi qu’un contrôle croissant de l’Etat et la
propriété publique des ressources naturelles de la terre et de l’eau. Cependant le paradoxe
veut que, depuis le début des années ‘70, des connaissances nouvelles
considérables, sans cesse développées, sont venues mettre un frein
à cette sagesse traditionnelle. En 1972, quelques
économistes, géographes et environnementalistes commencèrent à analyser
l’expérience soviétique au niveau des problèmes environnementaux.
Dire qu’ils furent choqués par la réalité de l’URSS frappée du fléau
de la pollution et de la dégradation des ressources naturelles serait
bien en-dessous de la vérité. Il n’est pas nécessaire d’entrer dans
les détails. Il existe aujourd’hui assez de documentation et de
livres à ce sujet ; mais ce qui a d’abord attiré l’attention de
beaucoup d’écrivains occidentaux c’était la pollution du Lac Baikal,
la pollution de la Mer Caspienne et des lacs de l’Oural, et en particulier
l’assèchement presque complet de la Mer d’Oural. Je suis sûr que
vous avez tous vu les photos des poissons couchés sur le flan au
milieu d’un désert blanc, à des kilomètres et des kilomètres d’un
point d’eau. Ce genre d’exemples apporte la preuve bouleversante
que la pollution existe effectivement dans les économies dirigées. Parmi les premiers
ouvrages publiés autour de ce problème on peut citer le livre de
Marshall Goldsman “The spoils of progress and environnemental pollution
in the Soviet Union” (Le gaspillage du progrès et la pollution environnementale
en Union Soviétique) publié en 1972. En 1976, Fred Singleton édita
“Environnemental issues in the Soviet Union”. Ces premiers ouvrages
traduisent une certaine stupeur vis-à-vis du problème et de l’existence
de la dégradation environnementale en Union Soviétique où leur propre
modèle leur avait dit qu’il était impossible que cela puisse arriver. Singleton écrit
: “Il n’est pas facile de dire pourquoi l’Union Soviétique ne semble
pas avoir de meilleurs résultats que d’autres pays en ce qui concerne
la sauvegarde de l’environnement”. De suivre : “Par
habitude, les économistes pensaient que la destruction non volontaire
de l’environnement était un phénomène spécifique à l’économie de
marché”. Mais en la voyant apparaître et se développer de façon
considérable en Union Soviétique, et de poursuivre : “Pourquoi la
destruction de l’environnement existe-t-elle dans un système économique
où les collectivités sont supposées exercer un contrôle serré des
actions des unités de production individuelle, dans une société
qui s’est clairement engagée dans sa propre industrialisation afin
d’éviter les erreurs et les frais de l’évolution capitaliste”. L’existence d’une
telle dégradation environnementale a été, bien entendu, expliquée
dans les ouvrages d’économistes occidentaux comme Hayek et d’autres
Autrichiens. Dans leur analyse,
et en l’absence d’un système de prix, il n’était pas possible d’affecter
les ressources de manière rationnelle. Ceci s’applique aussi bien
aux problèmes de pollution, de conservation que d’environnement. Il était impossible
de traiter les problèmes de pollution, impossible de mesurer les
coûts engendrés par la destruction de l’environnement, impossible
de mesurer la vraie valeur des ressources telles que l’eau, l’air,
la faune et la flore, les droits des personnes et de la propriété. Bien entendu,
pour beaucoup de ressources, et même dans les économies de libre
marché, il n’existe pas non plus de propriété privée, de marché
et de prix. Et ces biens souffrent également des maux et de la dégradation
que subit l’environnement dans certains pays de libre marché. Mais l’expérience
soviétique a davantage souffert parce que, sans propriété privée
de la terre et des ressources, il était impossible de déveloper
un système de réserves, d’asiles et de refuges privés. C’était une des
plus grandes forces des économies de propriété privée et de libre
marché. En effet, quel que soit le pourcentage des terres possédées
par le gouvernement, aux USA par exemple environ 1/3 des terres
appartiennent au gouvernement fédéral, et si vous ajoutez le pourcentage
de terres qui sont la propriété de l’Etat, des régions ou des administrations
locales, vous verrez qu’environ 44 à 45% des terres américaines
sont en fait la propriété de l’Etat. Or là où ils établissent
un programme de gestion de la forêt, la faune ou la flore, des organismes
privés propriétaires de leurs terres auront toujours la possibilité
de mettre en place des systèmes de refuges, d’asiles, et de gérer
le tout plus efficacement que tout autre programme établi par le
gouvernement fédéral. Mais le problème
de l’Union Soviétique et des autres sociétés où il n’existe pas
de propriété privée des terres, c’est qu’une fois qu’un programme
avait été mis en place, toute action compensatoire privée était
impossible quelle qu’elle soit, dans le reste de la société. La naissance de
Solidarité en Pologne en 1980-1981 rendit cette situation évidente
et permit alors aux groupes d’écologistes et de scientifiques de
sortir de l’ombre, ces groupes étant tout à fait conscients de la
dégradation environnementale qui existait en Pologne depuis des
années. L’Union Soviétique
ne permettait à la Pologne que de produire autant de tonnes d’acier,
autant de quilles de bateaux, autant de charbon qu’elle le décidait
et aucune accumulation de capital ne pouvait être utilisée pour
des subtilités telles que le contrôle de la pollution. La naissance
de Solidarité permit la création de l’Association écologique polonaise.
Celle-ci a été fondée à Cracovie où a eu lieu la première conférence
de presse importante à laquelle des occidentaux aient été invités.
Ils documentèrent le degré incroyable de dégradation environnementale
qui existait en Pologne. Ils révélèrent les chiffres scientifiques
et les données environnementales, jusque là gardés comme des secrets
d’Etat. En 1981, l’un
des principaux environnementalistes occidentaux, Lloyd Timberland,
s’est rendu en Pologne à l’occasion du premier voyage de l’Association
écologique polonaise et rapporta que la Pologne était le pays le
plus pollué du monde. Grâce à ces nombreux
exemples beaucoup d’entre vous savent maintenant quel genre de problèmes
liés à la pollution et à la dégradation environnementale caractérisent
tous les pays qui se trouvaient derrière le rideau de fer. Mais le problème
polonais le plus frappant est peut-être celui de la pluie acide.
La pluie acide a dissout une si grande partie du toit en or de la
chapelle de la cathédrale de Cracovie datant du XVIème siècle, que
le dôme a dû être remplacé. Vous vous rappelez peut-être de vos
travaux en chimie, le produit chimique utilisé pour dissoudre l’or
est l’eau royale parce qu’il attaque les métaux nobles comme l’or
et le platine. C’est un mélange de chlorhydrate et d’acide nitrique
dans une relation de 3 ou 4 à 1. La pluie qui tombait sur Cracovie
tous les jours convertit le toit en or de la chapelle en chlorites
solubles. Bien entendu,
aujourd’hui nous savons que de telles histoires d’horreur étaient
courantes derrière le rideau de fer et il est probablement impossible
de donner de pires exemples de dégradation environnementale ou de
désigner le pays ou la région les plus pollués. Il existe des
histoires encore plus pénibles en Chine (si toutefois il est possible
de trouver pire) en raison de l’importance de sa population et des
efforts plus règlementaires pour modifier l’homme, la société et
la nature. L’un des méfaits
du gouvernement de Mao incluait le fait que, à cause du drainage
des rivières et des marécages, ainsi qu’en raison du nombre croissant
de digues, le poisson d’eau douce a, en grande partie, disparu de
l’alimentation nationale. Il y a eu le problème
des forêts publiques — la plupart des zones forestière et des collines
du nord de la Chine ont été converties en désert. Le fait que tous
les bergers du pays ont eu l’ordre de planter leur propre nourriture
a entraîné le labourage des pâturages et leur transformation en
terres incultes pleines de sable. Plus de 8 Mio d’acres de terre
dans les grandes plaines du nord de la Chine ont été rendues improductives
par une planification centrale de la grande marche en avant. Deux des histoires
les plus intéressantes méritent probablement d’être racontées. Elles
ont eu lieu dans la période de la grande marche en avant où le peuple
fit la guerre aux oiseaux et aux rats. La guerre du peuple
contre les oiseaux a été un programme incroyablement efficace, un
des quelques programmes efficaces que Mao a été capable de réaliser
dans la grande marche en avant. J’ai des amis
qui se sont rendus en Chine pour travailler sur de nombreux problèmes
biologiques, entre autres pour étudier les problèmes liés aux tortues
de mer et aux reptiles. Un de mes amis est biologiste et emporte
toujours ses guides sur lui. Il y a deux ans et demi, il est allé
en Chine pour étudier dans le sud du pays pour la première fois,
ce qu’il est advenu des nombreuses populations de reptiles en danger.
Il avait avec lui le nouveau guide des oiseaux de Chine, qui est
un ouvrage très épais et très lourd, qu’il gardait près de lui sur
le siège de sa jeep. Après trois semaines sur le terrain, il emballa
le livre et le renvoya chez lui n’ayant trouvé d’oiseaux nulle part
en Chine, à part dans certaines villes où subsistent encore des
pigeons et des étourneaux. Ce phénomène a
été provoqué par Mao. En raison d’une série de récoltes catastrophiques,
on accusa les oiseaux de manger les grains mis sur les routes pour
être séchés. En fait les oiseaux venaient les manger, mais en quantités
minuscules. Ils ont donc fait
venir les enfants des écoles et les étudiants des universités pour
commencer la guerre du peuple contre les oiseaux. Plus tard, des
brigades d’étudiants sortirent dans les rues et jetèrent des bâtons,
des balais, tout ce qu’ils trouvaient, contre les foules d’oiseaux
qui passaient au-dessus d’eux. Les oiseaux tombaient alors du ciel,
épuisés. Tout ceci dura des années et extermina littéralement de
vastes quantités d’oiseaux en Chine. Mais il y a une
autre histoire qui peut être encore plus instructive : la guerre
du peuple contre les rats. A peu près à la
même époque, on a également découvert qu’on perdait beaucoup de
grains dans les villes à cause des rats. Il y avait des rats dans
toutes les villes de Chine. Par conséquent, les économistes et le
bureau fédéral de l’agriculture ont décidé qu’ils offriraient une
prime sur les rats et qu’ils allaient payer à chacun un penny ou
l’équivalent pour chaque queue de rat qu’on leur ramènerait dans
un bureau central de collecte. Ce programme fut une grande réussite
et les queues de rats commencèrent à s’accumuler. Après quelques
années, on remarqua que les queues de rats continuaient à s’accumuler,
la courbe était asymptotique, de plus en plus de queues de rats
étaient amenées dans les agences, et on n’arrivait pas à savoir
ce qui se passait, puisque le nombre de queues de rats aurait dû
diminuer. On envoya donc des délégués dans quelques villes pour
essayer de savoir ce qui s’y passait. On trouva dans chaque petit
appartement où vivaient 4 à 5 personnes, une pièce aménagée de cages
où des rats étaient élevés. Ainsi les habitants produisaient-ils
autant de rats que la bureaucratie était prête à leur en payer. Mais ce qui s’ensuivit
fut encore pire. On décida qu’il fallait arrêter le programme immédiatement.
On rendit donc la liberté aux rats, ce qui fit que le problème se
compliqua et on assista au gaspillage de nourriture le plus important
qui fut jamais en Chine. Je pense, qu’il s’agit là d’un des problèmes
que nous essayons de résoudre avec l’environnementalisme de libre
marché : essayer de trouver les bonnes motivations, parce que sans
cela non seulement vous ne résolvez pas le problème, mais vous l’aggravez. Les 20 dernières
années d’expérience de socialisme et de gestion centralisée auraient
dû détruire les fondations mêmes du modèle environnementaliste traditionnel.
Cependant, ce n’est pas, apparemment, le cas. Un scientifique
politique de l’université d’lndiana aux U.S.A., a écrit il y a quelques
années un livre intitulé “Environmental degradation in China” (Dégradation
environnementale en Chine). L’ensemble de cet ouvrage rapelle la
litanie habituelle, une histoire d’horreur après l’autre, un programme
après l’autre, tous des échecs, la dégradation massive de l’environnement.
Un des leaders politiques américains, le Sénateur Georges Mitchell,
leader du parti démocrate aux Etats-Unis a fait l’éloge de la Chine
comme étant la première nation au monde ayant mis en place un vaste
programme de reboisement. Toutefois, selon ce livre le reboisement
n’existe que sur le papier. Ce livre vaut
la peine d’être acheté afin de constater les détours tortueux que
fait l’auteur, en particulier dans l’introduction, pour comprendre
les raisons de cette situation. Il a même examiné
le problème de l’environnementalisme de libre marché, il a étudié
certains des articles écrits par certaines personnes donnant des
conférences dans cette salle, et il les a également rejetés. Il
en conclut que le modèle était juste, que le seul moyen de protéger
l’environnement était le socialisme, l’interdiction du système de
propriété privée, et que l’échec de la Chine, la raison pour laquelle
l’environnement a été détruit, tient au fait que le système n’était
pas géré par les gens qu’il fallait. C’est ce que j’appelle
le point de vue le plus commun du monde. Il suffit de choisir un
bon type et le système fonctionnera, quel qu’il soit. Malheureusement,
je pense que cette idée est trop répandue. Je mentionnerai encore
le Sénateur américain Georges Mitchell, qui publia il y a quelques
temps un livre à l’attention des leaders démocrates aux USA. Ce
livre a été très à la mode pour avoir parlé des traités importants
sur la dégradation environnementale et suggère que ceux-ci résultent
d’un système de libre entreprise. D’après le Sénateur
Mitchell et son livre “Word on fire” (Le monde en feu), la seule
façon de protéger l’environnement est d’utiliser une gestion centralisée
importante et d’augmenter la propriété de l’Etat. Bien que l’on
constate depuis 20 ans que cette solution est un échec et que toute
société basée sur cette théorie a subi un échec bien plus important
que toutes les dégradations environnementales que l’on peut constater
dans les systèmes de propriété privée et de libre marché, il semble
que la leçon n’a pas été apprise. La gauche, apparemment, ne modifiera
pas son opinion à ce sujet, ne changera pas de modèle environnemental.
Apparemment, tout ce qu’ils ont appris de l’holocauste environnemental
dans les régimes socialistes et la gestion centralisée était que
l’échec n’était pas dû à une clause inhérente, mais au contraire,
que le système n’avait pas été mis en place à une assez grande échelle. Ce n’est pas exactement
ce qu’ils disent, mais si vous lisez entièrement ce qu’ils essaient
d’expliquer, ce qui se passe et ce qu’il est nécessaire de faire,
vous ne pouvez qu’arriver à la conclusion que leur argument consiste
à ce que le socialisme ne peut fonctionner et ne peut sauver l’environnement
que dans la mesure où nous avons une gestion planifiée universelle,
à l’échelle planétaire. C’est, je pense,
dans une large mesure, le message, la tentative que beaucoup de
nations du monde et de leaders du mouvement vert ont fait passer
en juin 92, au sommet de Rio. On essaie d’utiliser l’expérience
soviétique ratée, l’expérience chinoise ratée, et de les mettre
dans une camisole de force à l’échelle mondiale. Ceux d’entre nous
qui se considèrent comme des environnementalistes de libre marché,
des environnementalistes de la propriété privée, sont de l’avis
que cette prescription est un désastre. La pollution environnementale
n’est pas un phénomène spécifique à l’économie de marché provenant
de l’existence d’externalités. En fait, l’approche des externalités
semble être la moindre des critiques du comportement de la recherche
du profit. Si nous acceptons l’analyse des externalités, l’économie
soviétique peut être caractérisée comme ayant un problème d’externalité
énorme : il n’y avait logiquement qu’une seule entreprise (l’Etat)
qui avait peu, voire aucune, tendance à tenir compte des effets
de surplus. Les gestionnaires des unités économiques individuelles
ne recherchaient pas le profit, mais leur constante tentative de
remplir leurs quotas a conduit à une dégradation environnementale
insolvable. Il n’y a qu’un
moyen significatif et productif de traiter les externalités, c’est
de les considérer comme des problèmes de droits de propriété. Comme
R. Stroup l’a fait remarquer, si personne n’a de droit de propriété
sur l’air, et si personne n’a de propriété sur l’eau influant sur
leur propriété personnelle, il n’y a aucun moyen d’empêcher la violation
des droits et d’empêcher la pollution. Si aucun décideur
ne prend en charge les frais engendrés par les prises de décisions,
mais au contraire les transmet à d’autres, c’est que le droit de
propriété n’est ni clairement défini ni mis en vigueur. Ce n’est qu’en
empêchant la violation des droits de propriété privée que nous protégerons
les gens de la pollution, et les ressources de la dégradation environnementale. Soit les droits
de propriété ne sont pas clairement définis, soit ces droits ne
sont pas mis en vigueur, ce qui empêche les procès, collectionne
les dégâts, habitue à l’inaction. Ce n’est pas l’existence d’externalités
vagues qui crée les problèmes environnementaux. Au contraire,
c’est parce que le gouvernement ne fait pas son travail au niveau
des tribunaux, fonction de responsabilité dans une société libre
qui est de définir, développer, et protéger de manière adéquate
les droits des personnes et de la propriété. Si les tribunaux ne
réussissent pas à protéger les droits de propriété individuelle
contre la pollution de l’air et de l’eau provoquée par d’autres
individus ou groupes d’individus, on peut difficilement rendre le
système de libre marché et de propriété privée responsable de la
réussite ou de l’échec. Par exemple, si
une exploitation minière déverse ses résidus sur la propriété d’un
tiers ou les jette simplement par-dessus la clôture sur vos terres,
cet acte serait clairement considéré comme un cas d’agression. Parce
que nous avons clairement défini et protégé les droits de propriété
sur la terre. Mais si la même
exploitation minière jette ses déchets dans l’air ou dans l’eau
qui passe par vos terres, éléments considérés comme une propriété
commune, comme des biens libres, alors vous pouvez obtenir justice
devant le tribunal. Le plaignant peut obtenir des dommages-intérêts
ainsi que l’ordre d’empêcher la répétition de telles actions, ceci
parce que nous avons développé les droits de propriété sur la terre.
C’est l’analyse sur laquelle repose l’approche des droits de propriété
privée en ce qui concerne les problèmes environnementaux, l’environnementalisme
de libre marché. L’étude de l’histoire
des Etats-Unis est très instructive, de même l’analyse de l’évolution
des évènements. Comme je le disais, nous avions, au long de notre
histoire, garanti les droits de propriété sur la terre. Mais les
régions où nous avions davantage de problèmes (nous avons très peu
de problèmes environnementaux en ce qui concerne les terres pour
ce qui est de la propriété privée) parce que d’un côté vous avez
les administrateurs des terres et de l’autre vous avez les gens
qui peuvent aller devant le tribunal pour exiger des dommages-intérêts
de la part de celui qui porte préjudice à vos terres. Le problème est
différent quand il s’agit de l’eau et de l’air. Au début de l’histoire
des Etats-Unis, au XVIIème, et au début du XVIIIème siècle, nous
avions une approximation des droits de propriété en ce qui concerne
l’eau et l’air. Ceux-ci n’étaient pas très bien définis, mais ils
existaient, ils faisaient partie de l’ancienne tradition de la loi
anglaise. Et les premiers changements qui ont permis le développement
de la pollution et des problèmes environnementaux aux Etats-Unis
et conduit à la création d’un modèle environnemental type, se sont
développés en raison des premiers problèmes de pollution de l’eau. Ce qui est arrivé
ici, c’est que dans une période située entre 1780 et 1860, nous
assistons à une lente transformation de la loi américaine sur l’eau.
D’abord, comme je le disais, il y avait une approximation du droit
de propriété sur l’eau. Si vous aviez un fleuve qui passait sur
vos terres, vous utilisiez son eau. Si quelqu’un diminuait la qualité
de cette eau ou portait préjudice à cette eau, ou la polluait d’une
façon ou d’une autre, vous aviez un droit de propriété qui était
applicable et vous pouviez aller devant le tribunal. Entre 1780 et
1860, en Nouvelle Angleterre, nous avons commencé à installer et
développer beaucoup de minoteries sur les rivières principales.
Bien entendu, il s’agissait en général d’hommes d’affaires riches,
qui avaient accumulé un certain capital. Ils jetaient par exemple
les brisures utilisées dans la minoterie ou tout autre sorte de
polluants. Quand les premiers litiges commencèrent à atteindre les
tribunaux, ceux-ci défendirent tout d’abord les droits de propriété
privée. Mais la situation changea par la suite, de nombreuses analyses
économiques constatèrent qu’il y avait une normalisation d’intérêts
entre les propriétaires des minoteries, entre les législateurs et
les gens des tribunaux qui se trouvaient tous à un certain niveau
économique ; ils se connaissaient, ils partageaient la même vision
des choses et les tribunaux commencèrent à modifier leur interprétation. Ils commencèrent
à décider que des droits de propriété étaient effectivement impliqués,
qu’il avait été porté préjudice aux droits de propriété privée des
propriétaires en aval, mais que le bien de l’Amérique, le bien commun,
exigeait un développement économique rapide. Ils se sont servis
d’un argument utilitaire pour dire que les USA devaient avoir une
croissance rapide si nous voulions jamais devenir un grand pays.
C’est pourquoi nous ne pouvions permettre aux droits de propriété
privée individuelle de freiner l’expansion. Par conséquent,
les tribunaux rejetèrent de plus en plus la protection des droits
de propriété privée. Au lieu de faire la seule chose nécessaire,
la règle suivante se mit en place : si vous étiez assez grand, assez
important, vous pouviez polluer l’eau en toute impunité. Et c’est
ce qui mit fin à la protection des droits de propriété sur l’eau
aux Etats-Unis, au lieu d’avoir développé le système davantage. Vous pouvez imaginer
quelles possibilités auraient pu exister si le système avait été
développé davantage, si les tribunaux avaient défendu les droits
de propriété privée comme c’était leur devoir et leur obligation
légale. L’industrie des Etats-Unis se serait développée tout à fait
différemment. Les minoteries auraient été obligées d’aller dans
d’autres régions ou sur d’autres fleuves où personne n’aurait revendiqué
les droits de propriété, où elles auraient dû payer pour racheter
les droits de propriété à ceux qui les détenaient, où elles auraient
dû développer des technologies moins polluantes, des moyens de dépolluer
l’eau. Ce phénomène a
été le même pour la pollution de l’air aux Etats-Unis, mais un peu
plus tard, à la fin du XIXème siècle, début XXème, quand les grandes
aciéries polluaient l’air de façon considérable (Pittsburg, Chicago).
Bien entendu, des propriétaires terriens en aval subissaient cette
pollution de l’air. Si vous aviez un verger, il pouvait être détruit,
si vous aviez une blanchisserie, le linge sentait mauvais. Beaucoup
de dommages ont été causés par la pollution de l’air. Et là aussi,
vous aviez le même genre d’analyse. Quand le premier litige arriva
devant le tribunal, celui-ci avait tendance à être en faveur des
propriétaires terriens. Mais là également
on assiste à une pression énorme de la part d’une grande partie
de la société américaine, de grands hommes d’affaires, de législateurs,
d’employés des tribunaux, pour, une fois encore, insister sur le
besoin d’une approche utilitaire, d’une croissance économique rapide. Cette prise de
position a créé des problèmes permanents de pollution de l’air aux
Etats-Unis ainsi que dans les autres pays qui avaient pris la même
direction. Nous avons eu le même genre d’évolution à New-York City.
Au lieu que les usines polluantes quittent les centres à forte densité
de population, elles pouvaient s’implanter où elles voulaient. Elles
pouvaient s’implanter même si elles polluaient. Au lieu que les
usines se soient déplacées vers Long Island, pour que leur pollution
se dirige vers l’Océan Atlantique, elles se sont implantées au New
Jersey d’où pollution traversa la rivière et se dirigea vers New
York City. Etait ainsi anéantie
toute motivation de s’installer en dehors des centres à forte densité
de population et de développer de nouvelles techniques non polluantes.
Là encore, on assiste à une absence de protection des droits de
propriété, et également d’altération des motivations. En ce qui concerne
le problème des motivations et de la pollution, le problème principal
peut-être dans l’histoire des Etats-Unis, un des cas les plus important
était celui de la fin du XIXème siècle avec le chemin de fer central
de New-York dans l’Etat de New-York. Un des problèmes, bien entendu,
comme vous le savez tous, avec les premiers chemins de fer, c’est
que les moteurs fonctionnant au charbon, produisaient de grandes
quantités d’étincelles qui risquaient de s’échapper. Ce problème
a suscité énormément d’activités : des inventeurs essayaient de
développer des refouleurs d’étincelles efficaces. Chaque année des
douzaines de personnes présentaient des modèles de refouleurs d’étincelles
aux bureaux compétents des Etats-Unis. Le chemin de fer
central de New-York passait par la ville de Syracuse. Un jour, des
étincelles s’échappèrent du moteur, mirent le feu aux champs de
blé, l’incendie se propagea en ville et en brûla à peu près la moitié. Jusqu’à ce que
cette affaire atteigne la Cour Suprême, la décision de celle-ci
fut de dire qu’il s’agissait bien là d’un fait qu’on ne pouvait
nier, que les étincelles provenant du chemin de fer avaient effectivement
provoqué l’incendie. Le tribunal décida toutefois qu’il ne rendrait
pas le chemin de fer responsable du dommage causé, étant donné que
les frais seraient trop importants et que le chemin de fer ne serait
jamais en mesure de rembourser les gens dont la propriété avait
été détruite. Ceci démontre une fois de plus ce qui arrive en l’absence
de protection des droits de propriété et avec la création de motivations
perverses. Vous pouvez vous
imaginer ce qui est arrivé l’année suivante aux nombreux modèles
de refouleurs d’étincelles qui avaient été présentés. Plus personne
n’avait besoin de proposer ce type d’articles aux chemins de fer,
le tribunal n’ayant pas l’intention de protéger les droits de propriété
privée et n’ayant pas rendu le chemin de fer responsable des dégâts
environnementaux causés. Là encore, il
s’agit d’un autre exemple, d’une sorte de première pierre sur laquelle
ont été construits des droits de propriété privée, le modèle environnemental
de libre marché. Il ne s’agissait pas d’un échec du système de la
propriété privée. Ils créèrent les problèmes de pollution d’air
et d’eau que nous avons aujourd’hui. En fait, le gouvernement n’avait
pas protégé les droits de propriété privée. Et comme les problèmes
de pollution et d’environnement existent partout, vous pouvez constater
que dans les pays où on a aboli le système du profit, de la propriété
privée, vous voyez que les problèmes de la pollution sont bien pires,
bien plus présents, et là essentiellement, il n’y a pas de solution
du tout dans le cadre de ces systèmes. Autre élément,
autre analyse des droits de propriété, l’analyse de la tragédie
des communs que vous connaissez tous. L’article classique rédigé
par G. Hardin soulignait l’importance des droits de propriété et
particulièrement l’importance des droits de propriété pendant la
croissance de la société, pendant la croissance de la population. Prenez un village
du Moyen-Age, avec des communs, des pâturages communs où tous les
membres du village faisaient pêtre le bétail. Il n’y avait aucun
problème tant que la population était faible et que le cheptel des
communs ne dépassait pas la capacité des pâturages. Mais quand la
population commença à croître, de plus en plus de gens ajoutèrent
de plus en plus de bétail aux communs et c’est là qu’apparu le problème.
En effet, pour chaque vache supplémentaire ajoutée aux communs,
l’ensemble du village supporta les frais de la dégradation des communs,
du pâturage excessif, de la pollution, de l’érosion et de la dégradation.
Mais chaque individu ne prenait en charge qu’une fraction des coûts,
gardait par contre le bénéfice entier de la vente du bétail qu’il
avait mis au commun. Par conséquent, chaque individu était encouragé
à ajouter de plus en plus de bétail aux communs afin d’accroître
son bénéfice. La tragédie qui en résulta : les communs furent détruits,
l’herbe sur laquelle le système entier avait été développé fut détruite. Il n’y avait donc
que deux moyens d’éviter la tragédie de la propriété du patrimoine
commun. L’une d’elles, était de créer des droits de propriété privée
afin de lier la responsabilité et l’autorité et afin que la personne
qui gère et utilise la propriété supporte tous les frais du dommage.
Si quelqu’un avait
été propriétaire des communs, et s’il avait été le propriétaire
des pâturages et si le pâturage avait été excessif sur son propre
terrain, alors lui, et lui seul, aurait eu à en souffrir et à ce
moment-là quelqu’un d’autre, s’il avait fait faillite, aurait dû
pouvoir acheter ce terrain, le restaurer et le remettre en bon état
du point de vue de l’environnement. Ceux d’entre nous
qui ont développé et travaillé dans le domaine de l’environnementalisme
de libre marché sont convaincus que la solution aux problèmes environnementaux
est le développement largement réparti des droits de propriété privée
pour toutes les ressources. Nous sommes convaincus que les droits
de propriété peuvent être étendus à des problèmes comme la faune
et la flore, aux baleines, aux tortues de mer, à toutes les espèces
en voie de disparition quelles qu’elles soient. La mise en pratique
de ces droits de propriété, de leur respect constitue une véritable
alternative au modèle socialiste de défense de l’environnement. *
President of the Competitive Enterprise Institute, Washington,
U.S.A. |