1. Introduction

A travers le monde, on commence à se rendre compte que l’approche politique qui a dominé le débat sur les océans est insatisfaisante. Et comme d’habitude, ce sont les Européens qui sont responsables de cette situation. Il y a des siècles, les Européens ont découvert, aux quatre coins du monde, des ressources communes. Les populations indigènes ne les exploitaient pas. Les Européens ont alors confisqué ces ressources pour les transférer à des entreprises commerciales. Aujourd’hui, notre approche est différente : l’heure est à la conservation et à la protection, et non à l’exploitation. Mon approche diffère un peu de cette vision, car je pense qu’il est possible de conserver les ressources naturelles, tout en les exploitant.

Malheureusement, le débat actuel concerne davantage la façon d’accroître l’interventionnisme et la réglementation étatiques à tous les niveaux de la gestion des ressources marines. Cette approche va cependant aggraver le phénomène que l’on appelle la “tragédie de la vaine pâture”.

2. Comment résoudre la “Tragédie de la vaine pâture”

Les gouvernements qui se disputent les ressources des océans se heurtent aux mêmes problèmes que ceux décrits dans le paradigme de la “tragédie de la vaine pâture”[1]. Chaque acteur, qu’il soit public ou privé, cherche à s’approprier au plus vite le maximum de ressources, avant que quelqu’un d’autre n’en fasse autant. Faire apparaître des frontières internationales à travers les océans ne suffit pas si, à l’intérieur des zones nationales, il n’y a pas encore de vrais droits de propriété.

Bien que ce soit l’application terrestre des droits de propriété qui domine le débat théorique, les principes du bail foncier s’appliquent aussi aux situations marines. Le problème majeur vient des difficultés physiques et technologiques qui apparaissent dès lors que l’on essaie d’étendre la notion de propriété à l’univers marin. Certaines ressources sont surexploitées et victimes d’abus parce que le contrôle de leur accès est, soit impossible, soit rendu trop difficile. Dans le cas des océans, cette situation est le résultat de décisions politiques mais aussi de l’impossibilité pratique d’en restreindre l’accès.

Les droits de propriété doivent remplir trois conditions fondamentales pour faciliter des échanges efficaces et équitables sur le marché. Ils doivent être clairement définis, défendus contre ceux qui essaient de les enfreindre, et transférables à d’autres (en partie ou en entier) par échange volontaire. Les termes détaillés de ces transferts à des tiers forment la base de contrats dont l’application est protégée par la loi.

Si les ressources changent dans l’espace et dans le temps, les interactions humaines sont en revanche remarquablement constantes à travers les siècles. Les anthropologues ont analysé les attitudes et les coutumes des cultures côtières aux quatre coins du globe. Ils ont constaté que la plupart d’entre elles ont adopté une approche par la propriété pour gérer leurs ressources marines. Les droits de propriété ne sont donc pas exclusivement d’ordre individuel : ils peuvent aussi bien être placés sous le contrôle du clan ou de la tribu. Mais les structures sociétales fonctionnent partout de manière à toujours identifier un décideur ultime et unique pour chaque ressource. Ainsi, les sociétés ont été en mesure de gérer un grand nombre de problèmes similaires à ceux que rencontrent les managers contemporains de nos ressources marines — bien qu’à une échelle plus modeste.

3. Les bienfaits de la propriété privée

Les écologistes craignent souvent que l’approche fondée sur la propriété privée ne mène à l’épuisement rapide des ressources, étant donné, disent-ils, que la seule motivation qui guide les propriétaires est de gagner le plus d’argent le plus vite possible. Mais c’est précisément ce qui se passe aujourd’hui dans la plupart des pêcheries marines à cause de l’absence de droits de propriété négociables. Du fait de l’absence de droits d’échange contractuels, les meilleurs gestionnaires se trouvent de facto absents du marché des pêcheries. De plus, les premiers à bénéficier de l’approche par la propriété privée sont les populations des régions côtières qui dépendent de la mer pour survivre. Ainsi, les écologistes soucieux de protéger les ressources marines devraient au contraire demander la création de droits de propriété, car une telle revendication serait le meilleur moyen de protéger à la fois les plus pauvres et la qualité de l’environnement.

Il est en effet possible de traiter les océans comme une terre fertile. La culture de la mer présente un potentiel important pour amortir l’impact de la surexploitation. Alors que les récifs donnent progressivement naissance à des colonies d’organismes complexes et interdépendants, l’aquaculture concentre une seule, ou un petit nombre d’espèces en un même endroit, à la manière d’un agriculteur éleveur de volailles ou de bétail. Une bonne partie de la pisciculture marine se développe déjà dans le cadre de l’industrie alimentaire traditionnelle.

A l’heure actuelle, l’aquaculture aux Etats-Unis est dominée par la culture du poisson-chat en eau douce. Le poisson-chat représente à lui seul 45% de la production aquacole américaine. Des douzaines d’autres espèces sont étudiées afin d’accumuler suffisamment d’informations pour autoriser leur élevage en étangs et en “filets de rétention”. Dans d’autres piscicultures du monde, le tilapia et la crevette sont des espèces plus communes.

Le Texas a même commencé à explorer la possibilité de mettre en place des exploitations aquacoles dans l’Ouest de l’Etat, loin du Golfe mexicain. On estime à plus de 100.000 hectares les terres arides dans l’Ouest du Texas qui reposent sur des sources d’eau saline à potentiel aquicole. De telles “fermes” auraient l’avantage d’être à l’abri des ouragans et de réduire les risques de relâche accidentel d’espèces élevées en captivité. Déplacer la production d’espèces marines vers des établissements d’aquaculture basés à terre réduirait la pression exercée sur les ressources marines et les habitats de la mer.

Dans le passé, la législation a toujours favorisé l’aquaculture d’eau douce au détriment de la pisciculture marine ; mais cela pourrait changer. Dans un avenir lointain, il n’est pas impossible que la plus grande part des aliments d’origine aquatique soit fournie par des exploitations d’aquaculture avancée, laissant les eaux “communes” au sport et aux activités de loisir. Dès aujourd’hui, l’ensemble des truites, presque tous les poissons-chats et langoustes, ainsi que presque la moitié des huîtres consommés dans les restaurants américains proviennent d’exploitations aquicoles. Dans les pays plus pauvres, l’aquaculture peut être le remède à la malnutrition, voire à la famine. Avec le développement de la technologie et l’amélioration des moyens techniques, les besoins en superficie aquicole diminueront et l’impact sur les écosystèmes existants (tels que les marécages) sera considérablement réduit.

4. Les récifs artificiels

Les récifs marins abritent généralement une grande variété de vie sous-marine. C’est ainsi que le développement des récifs artificiels offre un moyen d’accroître considérablement les réserves mondiales de poissons. Tout comme leurs frères naturels, les récifs construits par l’homme attirent les poissons et bien d’autres espèces marines. Ceci est particulièrement vrai dans les zones climatiques les plus chaudes. Aux Etats-Unis, les récifs artificiels sont utilisés depuis plus d’un siècle pour faciliter la pêche.

Les plates-formes de pétrole et de gaz installées le long du socle continental américain constituent aujourd’hui autant de récifs artificiels qui pourraient être astucieusement utilisés pour enrichir les ressources de pêche. Elles sont un exemple de zone privée au milieu des eaux côtières qui serait facile à délimiter. Dès aujourd’hui, des firmes privées pêchent une partie des moules et autres coquillages qui s’y sont accrochés. Même les pêcheurs du dimanche y trouvent souvent leurs meilleurs endroits de pêche. Si l’on pouvait trouver des méthodes pour garantir l’appropriation privée de ces nouvelles richesses, cela inciterait à généraliser la “mise en culture” de ces récifs d’un nouveau genre.

La plupart des déchets matériels non-toxiques rejetés par l’homme pourraient être transformés en récifs le long d’une bonne partie du littoral marin mondial. Par exemple, les pneus usés pourraient servir à créer des habitats sous-marins le long de côtes sablonneuses généralement stériles. Au Texas, les régions du littoral qui se prêtent à la mise en place de récifs artificiels ont fait l’objet d’un recensement cartographique systématique, et le gouvernement fédéral a déjà décidé d’accorder à l’Etat du Texas les fonds nécessaires à la construction d’un certain nombre de récifs artificiels.

Malheureusement, les motivations privées à créer de tels habitats sous-marins sont actuellement à peu près inexistantes. A moins qu’un individu (ou une firme) puisse profiter personnellement de l’installation d’un récif artificiel, les coûts et obstacles réglementaires qu’il lui faut franchir ne peuvent que l’en dissuader. Ce type d’activités serait au contraire promis à un bel avenir si les profits qui en découlent pouvaient être exclusivement collectés par ceux qui ont apporté l’argent et dont ce sont les efforts qui ont contribué à améliorer les ressources de pêche locales.

5. L’exemple japonais

Ce n’est que récemment que les universitaires américains ont découvert que l’argument théorique en faveur de l’appropriation privée des pêcheries correspond à des solutions pratiques déjà mises en oeuvre dans les sociétés côtières traditionnelles. L’exemple par excellence d’une industrie de la pêche qui survit encore grâce à la présence de droits de propriété est fourni par le Japon.

Alors que le régime général de la propriété au Japon est complexe et fondé sur des siècles de développement culturel, il n’est pas plus compliqué que les systèmes incapables d’assurer la reproduction d’un stock de pêche aussi durable. Au Japon, ce sont des associations coopératives qui détiennent les droits sur les pêcheries côtières de petite taille, et se chargent de les distribuer entre leurs membres. L’autorité locale, ou la préfecture, agit en coopération avec ces coopératives locales, alors que la plus grande partie de la pêche à grande échelle ou au large est octroyée par le gouvernement à des firmes privées ou à des pêcheurs individuels.

6. Comment appliquer la propriété privée à l’océan

D’une manière générale aux Etats-Unis, les zones littorales ont toujours été considérées comme relevant d’une manière ou d’une autre d’un régime d’appropriation privée. Ceci est avant tout la conséquence de ce qu’il est relativement facile, pour celui à qui est reconnu la propriété d’un droit, de l’y faire respecter par les autres. Au large, les récifs et autres éléments identifiables, tels que les sources sous-marines, ont des emplacements permanents et attirent la présence de nombreuses espèces de poissons. Ces endroits de pêche sont souvent traités par les autres comme la propriété privée d’un seul individu ou d’un petit groupe de pêcheurs. Même en l’absence d’une reconnaissance étatique de son droit de propriété, les connaissances particulières dont dispose un pêcheur expérimenté peuvent suffire pour lui assurer le contrôle exclusif d’une ressource.

Depuis que l’homme puise une partie de sa nourriture dans la mer, la tradition est la source d’une multitude de droits de propriété particuliers. Au Danemark par exemple, les agriculteurs du littoral détiennent un droit ancien de tendre des pièges aux anguilles. Ce droit leur permet d’en contrôler l’accès et d’en tirer une rente. Si les droits de propriété ont fait leurs preuves dans le passé, cette approche mérite un examen sérieux en tant que solution potentielle à l’épuisement des ressources marines.

7. La commercialisation comme technique de protection

Il existe de nombreux exemples de cultures marines, allant des huîtres de la Chesapeake Bay, jusqu’aux cultures de perles au Japon. L’ormeau, le saumon et la crevette sont des exemples de cultures réussies. Une expérience particulièrement intéressante de conservation d’une espèce grâce à sa commercialisation est celle de la tortue des îles Cayman. La tortue de mer des îles Cayman est menacée de disparition du fait des effets conjugués de la surexploitation et de la destruction de son habitat naturel de reproduction par l’urbanisation accélérée du littoral. Cette tortue de mer verte (recherchée pour sa chair, son écaille et son cuir) était depuis longtemps une cible privilégiée des pêcheurs des Caraïbes, mais n’avait jamais été élevée avant qu’un groupe d’entrepreneurs n’ouvrent la Cayman Turtle Farm. Leur objectif était de satisfaire une partie de la demande mondiale par un programme aquicole “durable”. Malheureusement, le Fish and Wildlife Service américain a rejeté leur demande d’être exemptés de l’interdiction faite au commerce d’importation de produits dérivés de l’exploitation de la tortue de mer. Cette décision a mis fin aux espoirs de développer un programme rentable d’élevage à grande échelle.

En 1982, la Cayman Turtle Farm avait une population de presque 80.000 tortues en captivité (alors que la population totale au monde de cette espèce ne compte que 5.000 animaux), et retournait depuis des années de jeunes animaux dans des eaux d’où les tortues avaient disparu. Le taux de survie des jeunes tortues à la ferme était supérieur à 50% avant la décision du FWS. A l’état sauvage, le taux de survie est inférieur à un pour cent dans la plupart des endroits. A cause du refus des Etats-Unis d’accepter l’importation des produits de la ferme, la culture des tortues a été condamnée à rester dans les limites du marché local. L’ironie du sort a ensuite voulu qu’en 1989, la Chambre des Représentants américaine décide de mettre en place une ferme de tortues soumise, elle, au contrôle du Fish and Wildlife Service.

8. La pollution

L’accident de la marée noire au large des îles Shetland soulève le problème de la pollution des milieux marins. On pourrait à ce sujet se demander comment les partisans de l’approche par la propriété privée entendent protéger les ressources des océans de ce genre de catastrophes. Certains disent que la prévention de ce type d’accidents nécessite une administration publique importante, chargée de réglementer l’ensemble des activités susceptibles de provoquer des dégâts environnementaux.

Dans le cas précis des marées noires de ces dernières années (Amoco Cadiz, Exxon Valdez etc), il convient d’abord de rappeler que le pétrole est un élément naturel et biodégradable, et non un produit synthétique fabriqué par l’homme. Lorsque du pétrole est déversé dans la mer par accident, comme sur les côtes des îles Shetland, cela fait tout de suite la “Une” des journaux. Pourtant, ces accidents ne sont pas la première source d’émission de pétrole dans l’environnement marin : chaque année les pratiques régulières de transport de pétrole par bateaux sont responsables de dégâts beaucoup plus importants. De même, les éruptions sous-marines produisent plus de pétrole que les accidents de tankers. Mais ce sont ces derniers qui attirent l’attention des médias et des écologistes.

De plus, les effets destructeurs de ces accidents s’effacent progressivement, de telle sorte que quelques mois plus tard, même la pire des marées noires ne laisse voir que de faibles traces. Ceci dit, les dégât sont indéniables : ils sont à la fois écologiques et économiques, mais il ne sont aucunement irréversibles. La question est donc : que faut-il faire ? On ne peut planifier des accidents, pour des raisons évidentes ; on ne peut que s’efforcer de les prévenir, en faisant davantage attention aux pratiques de navigation, aux conditions météorologiques, aux compétences des équipages des tankers, etc. Mais une fois que l’accident s’est produit, que peut-on faire ? Soit, on choisit de ne rien faire, sauf attendre que l’assainissement naturel suive son cours. Soit, on s’applique à utiliser des techniques de nettoyage : disperser le pétrole, l’enlever de la surface de l’eau, etc. Mais ce sont là des initiatives de secours qui ne demandent en aucune façon l’intervention des pouvoirs publics.

L’Etat a évidemment un rôle à jouer : il doit sauvegarder les droits de propriété existants et faciliter la création de nouveaux droits de propriété. Faute de quoi il est impossible de connaître la valeur de la ressource que nous sommes censés protéger. Autrement dit, il faut savoir si, à la suite d’une marée noire, il convient de nettoyer chaque roche dans la zone du littoral atteinte par le pétrole, laver tous les oiseaux qui y sont immobilisés, etc.... Qu’est-ce qu’une protection environnementale “adéquate” ? Quel est le montant “suffisant” pour financer ce genre d’opérations de sauvetage et de nettoyage ? L’approche fondée sur la propriété privée et le marché fournit un mécanisme qui permet de déterminer de manière plus juste ce qu’est une action raisonnable en faveur de l’environnement.

A moins d’appliquer cette approche à l’environnement, nous ne pouvons pas connaître la part de nos ressources qu’il convient de consacrer à sa protection, par rapport à ce que nous réservons à l’éducation, la santé, le transport etc.... Dans un contexte politique, il est facile de revendiquer un maximum de ressources pour l’environnement mais il y est plus difficile d’arriver à des choix. En revanche, lorsque les parties directement concernées peuvent déterminer librement à l’avance ce que chacune d’elles peut céder à l’autre dans un compromis, le résultat est différent. Grâce aux droits de propriété, on obtient un processus de négociation plus souple, dépourvu des excès émotionnels qui caractérisent souvent le débat politique.

9. Conclusion

Personne ne s’attend à ce que l’application de l’approche par la propriété aux ressources marines soit adoptée par tous, du jour au lendemain. Mais il existe de nombreuses pistes le long du chemin vers la propriété privée qui sont susceptibles d’améliorer notre traitement des pêcheries marines. Si l’évolution actuelle est un indicateur fiable, de nouvelles institutions et techniques de gestion sont nécessaires pour maintenir la vitalité des ressources marines vivantes. La mise au point de droits de propriété pour l’océan doit passer par un processus évolutif. La transition à un nouveau régime de gestion ne se fera pas d’un jour à l’autre. Néanmoins, il faut essayer d’améliorer le programme réglementaire, en s’appuyant davantage sur les décideurs individuels.

L’approche par la propriété privée peut donner aux individus les moyens nécessaires de protéger et en même temps d’exploiter les ressources piscicoles, et ainsi permettre une utilisation durable à l’avenir. Le moment est venu de se demander qui doit être le propriétaire de l’océan.

Références

Hardin, G. (1968) “The Tragedy of the Commons”, Science, n°162.